La vallée du Nil est peuplée dès le 6° millénaire av. JC de plusieurs tribus. La culture Nagada devient au cours du 4° millénaire une civilisation agricole puissante, dotée d'une écriture symbolique à l'origine des hiéroglyphes. Vers 3200 av. JC, le roi Menès aurait unifié les Royaumes de Haute et de Basse-Egypte. Le transfert de la capitale à Menphis permet aux pharaons des dynasties thinites de renforcer le contrôle sur ce dernier. La centralisation se poursuit sous l'Ancien Empire (-2700 à -2200), qui voit la naissance d'une administration importante, dirigée par un vizir. L'amélioration des rendements agricoles permet des réalisations imposantes (mastabas, pyramides de Khéops, Khéphren et Mykérinos) et la conquête de nouveaux territoires (celle du Sinaï par Djéser vers 2650 av. JC et celle de la Nubie par Pépi Ier vers 2300 av. JC). Les prétentions des nomarques (gouverneurs), conjuguées à des sécheresses, fragilisent l'Egypte, objet de rivalité entre les dirigeants de Basse-Egypte et la famille Antef, maîtresse de la Haute-Egypte autour de Thèbes. Cette dernière réalise à nouveau l'unification vers 2055, amorçant le Moyen-Empire (-2100 à -1786). Lors de celui-ci, la religion se démocratise. Vers 1650 av. JC, les Hyksos s'installent dans la vallée du Nil et font du pharaon, retranché à Thèbes et menacé par les Koushites de Nubie, un vassal. Au terme d'un long conflit, les pharaons du Nouvel Empire (-1500 à -1000) restaurent leur influence en Egypte puis en Syrie et en Nubie (sous Thoutmôsis Ier et Thoutmôsis III). Vers 1350 av. JC, Amenhotep IV impose le culte unique du dieu soleil Aton avant que ses successeurs n'en effacent toute trace. Ramsès II négocie en 1258 av. JV un traité de paix avec les Hittites après la bataille de Qadesh. Par la suite, les invasions se multiplient de la part des Lybiens et des peuples de la mer, précipitant le déclin du Nouvel Empire tandis que grandit le pouvoir des prêtres d'Amon à Thèbes. Au 8° siècle av. JC, le Sud du pays est contrôlé par les Koushites, défaits au siècle suivant par les Assyriens, qui laissent l'Egypte à leurs vassaux, les rois Saites. Ceux-ci gagnent leur autonomie avec l'aide de mercenaires grecs qui s'établissent à Naucratis. En -525, l'Egypte est annexée par l'Empire perse avant d'être conquise en -323 par Alexandre le Grand. La dynastie ptolémaïque (-323 à -30) établit sa capitale à Alexandrie. La situation politique instable amène Rome à y envoyer des troupes et à en faire une province en 30 av. JC, après la victoire d'Octave contre Marc-Antoine et Cléopâtre VII.
mardi 26 octobre 2010
La Grèce antique
Peu après la civilisation des Cyclades (3e millénaire avant JC), la civilisation minoenne (-2700 à -1200) se développe en Crète et se caractérise par ses nombreux palais. A partir de 1500 av. JC, l'invasion des Mycéniens ou Achéens aboutit à la création de nombreux royaumes. C'est à cette époque qu'aurait eu lieu le pillage de Troie. L'arrivée des Doriens vers 1200 av. JC précipite le déclin des Mycéniens. Peu à peu, les dialectes s'unifient en une langue grecque. De nombreuses cités et colonies voient le jour, qui expérimentent différentes formes de gouvernements : l'éclosion d'une classe marchande introduit en effet une rivalité entre l'aristocratie traditionnelle et de nouveaux tyrans populistes. La régime de certaines villes évolue vers la démocratie. A Athènes, les réformes de Solon au début du 6e siècle av. JC ont introduit le principe d'isonomie. Ses citoyens (soit environ 10% de la population, constituée en outre de leurs femmes et enfants, de métèques et d'esclaves) forment l'ecclesia qui discute les lois, la paix et la guerre et prononce l'ostracisme vis-à-vis des citoyens jugés dangereux pour la démocratie. Ils élisent les stratèges (chefs militaires), tirent au sort les membres de l'Héliée (tribunal) et de la Boulê (assemblée chargée de préparer les lois). Ayant fourni le gros des troupes lors des guerres médiques opposant les cités grecques aux Perses (victoires de Marathon en 490 av. JC, Salamine en 480 av. JC et Platées en 479 av. JC), et forte d'une importante flotte de trirères, Athènes dirige alors la ligue de Délos, chargée de protéger les cités grecques contre de nouvelles invasions. Cette puissance inquiète Sparte : les alliances des deux cités s'opposent au cours de la guerre du Péloponnèse (-431 à -404) dont Sparte sort victorieuse.
Après les batailles des Termopyles (352 av. JC) et de Chéronée (338 av. JC), la Macédoine de Philippe II domine la Grèce. Son fils, Alexandre le Grand, met fin à la révolte de Thèbes (335 av. JC) et laisse la régence de la Grèce à Antipater. Il entreprend alors la conquête d'un empire qui, au terme de plusieurs batailles : Granique (334 av. JC), Issos (333 av. JC), siège de Tyr (332. av. JC), Gaugameles (331 av. JC), Hydaspe (327 av. JC) s'étend jusqu'à l'Indus. Sa volonté de métissage (noces de Suse) lui vaut l'incompréhension des troupes (mutinerie d'Opis). A sa mort, en 323 av. JC, l'empire est partagé entre ses généraux ou diadoques : Séleucos en Asie, Ptolémée en Egypte, Lysimaque en Asie mineure, Antigone en Macédoine. Au 2e siècle av. JC, Rome tire parti d'une situation politique instable pour imposer sa domination en 146 av. JC. Durant toute cette période, la Grèce aura été un foyer culturel important sur les plans scientifiques (Thalès au 7°S, Pythagore au 6°S), artistique (Aristophane, Sophocle, Eschyle, Praxitèle) ou des sciences humaines (Hérodote, Thucydide, Socrate, Platon, Aristote, Epicure).
Après les batailles des Termopyles (352 av. JC) et de Chéronée (338 av. JC), la Macédoine de Philippe II domine la Grèce. Son fils, Alexandre le Grand, met fin à la révolte de Thèbes (335 av. JC) et laisse la régence de la Grèce à Antipater. Il entreprend alors la conquête d'un empire qui, au terme de plusieurs batailles : Granique (334 av. JC), Issos (333 av. JC), siège de Tyr (332. av. JC), Gaugameles (331 av. JC), Hydaspe (327 av. JC) s'étend jusqu'à l'Indus. Sa volonté de métissage (noces de Suse) lui vaut l'incompréhension des troupes (mutinerie d'Opis). A sa mort, en 323 av. JC, l'empire est partagé entre ses généraux ou diadoques : Séleucos en Asie, Ptolémée en Egypte, Lysimaque en Asie mineure, Antigone en Macédoine. Au 2e siècle av. JC, Rome tire parti d'une situation politique instable pour imposer sa domination en 146 av. JC. Durant toute cette période, la Grèce aura été un foyer culturel important sur les plans scientifiques (Thalès au 7°S, Pythagore au 6°S), artistique (Aristophane, Sophocle, Eschyle, Praxitèle) ou des sciences humaines (Hérodote, Thucydide, Socrate, Platon, Aristote, Epicure).
jeudi 30 septembre 2010
Histoire de la Somalie
Connue dans l'Antiquité égyptienne sous le nom de pays de Pount, la Somalie est islamisée au XIII° siècle. Sa partie Sud (Somalia) devient en 1905 une colonie italienne tandis que la partie Nord (Somaliland) est colonisée par les Britanniques. En 1959, les deux colonies accèdent à l'indépendance sous la forme d'un seul Etat. Cependant, beaucoup de nationaux manifestent le souhait de former une "Grande Somalie". C'est dans cet esprit que le général Siad Barre, auteur d'un coup d'Etat en 1969, tente en 1977 la conquête l'Ogaden éthiopien. L'échec de cette dernière aboutit peu à peu à un rapprochement avec les Etats-Unis, l'URSS soutenant l'Ethiopie. La rébellion du Nord en 1981 marque le début d'une guerre civile, qui aboutit à la chute de Siad Barre. Tandis que le Somaliland, ayant déclaré son indépendance en 1991, revient à une situation d'équilibre, le Sud du pays demeure partagé entre les factions. Engagée par la communauté internationale entre 1992 et 1995, l'opération Restore Hope n'aboutit à aucun résultat probant. En 1998, le Nord Est du pays (Puntland) proclame à son tour son indépendance. Un gouvernement fédéral de transition est toutefois mis en place en 2004, avec à sa tête Abdullahi Yusuf Ahmed, président du Puntland. Celui-ci démissionne en 2008, attestant de son impuissance devant l'insurrection islamiste dirigée par le Mouvement de la jeunesse combattante.
mercredi 27 mai 2009
Epoque classique
A la mort de Louis XIII, en 1643, la régence est exercée par Anne d'Autriche, assistée du cardinal Mazarin. Ils doivent faire face à la Fronde (1648-1653), une révolte des Grands et le Parlement de Paris qui souhaitent plus de pouvoir, ainsi que des Parisiens, qui s'élèvent contre le poids des taxes. En 1661, à la mort de Mazarin, Louis XIV s'intalle au pouvoir. Il gouverne seul, sans Premier ministre, mais prend l'avis des Conseils (Conseil d'en Haut, des Parties pour la justice, des finances, des dépêches pour les relations avec la province) et demeure assisté par un chancelier, un contrôleur général des finances, des secrétaires d'Etat (à la guerre, à la marine, aux affaires étrangères, à la Maison du roi) ainsi que des intendants dans les provinces. En 1682, il se fixe à Versailles. Il verse des pensions aux Grands qui y demeurent, ainsi qu'aux artistes. Il dispose d'un droit de détention arbitraire avec la lettre de cachet.
Au nom du principe "un roi, une foi", le protestantisme est combattu : des dragonnades sont organisées, avant que l'édit de Nantes soit révoqué en 1685, ce qui provoque l'exode de 250 000 protestants et la révolte des Camisards (1702).
Avec l'aide de Colbert (1619-1683), il entreprend de développer l'économie du pays, en créant des manufactures et en octroyant des privilèges aux entrepreneurs étrangers. Le commerce bénéficie du creusement du canal du Midi (1681), de l'aménagement des ports de Sète, Brest, Lorient et de la conquête de colonies en Amérique (ouest de St Domingue, Louisiane).
De nombreuses guerres amènent un gonflement des effectifs de la marine et de l'armée (630 000 hommes en 1710). La France annexe de nouveaux territoires (Flandres, Hainaut, Artois, Alsace, Franche-Comté, Charolais, Orange et Roussillon) où Vauban fait fortifier de nombreuses villes.
La France compte 20 millions d'habitants. Les mauvaises récoltes provoquent entraînent parfois des disettes tandis que la taxation entraîne des jacqueries (Bretagne, 1675).
Au nom du principe "un roi, une foi", le protestantisme est combattu : des dragonnades sont organisées, avant que l'édit de Nantes soit révoqué en 1685, ce qui provoque l'exode de 250 000 protestants et la révolte des Camisards (1702).
Avec l'aide de Colbert (1619-1683), il entreprend de développer l'économie du pays, en créant des manufactures et en octroyant des privilèges aux entrepreneurs étrangers. Le commerce bénéficie du creusement du canal du Midi (1681), de l'aménagement des ports de Sète, Brest, Lorient et de la conquête de colonies en Amérique (ouest de St Domingue, Louisiane).
De nombreuses guerres amènent un gonflement des effectifs de la marine et de l'armée (630 000 hommes en 1710). La France annexe de nouveaux territoires (Flandres, Hainaut, Artois, Alsace, Franche-Comté, Charolais, Orange et Roussillon) où Vauban fait fortifier de nombreuses villes.
La France compte 20 millions d'habitants. Les mauvaises récoltes provoquent entraînent parfois des disettes tandis que la taxation entraîne des jacqueries (Bretagne, 1675).
lundi 25 mai 2009
Les Grands Capétiens et les Valois
Hugues Capet affirme dès son sacre l'indivisibilité du royaume et la règle de primogéniture. Malgré la petitesse du domaine royal (d'Orléans à Senlis et de Sens à Poissy), il dispose d'un grand prestige, notamment du fait que le peuple le croît thaumaturge.
Avec l'Auvergne, le Berry donné par Jean sans Terre, puis après la victoire de Bouvines (1214) contre les troupes germaniques, Philippe Auguste (1180-1223) récupère une partie des possessions des Plantagenêts, qui représentaient à son avènement la moitié du territoire français. Louis IX (1226-1270) édicte de nombreuses ordonnances moralisatrices, développe les Universités mais fait également preuve d'intolérance à l'égard des hérétiques et des autres religions. Philippe III annexe la Champagne au royaume. Philippe IV le Bel (1285-1314) s'entoure de légistes et établit une administration centrale solide. Cependant, les dépenses militaires contre les Anglais et contre le comte de Flandres l'amènent à réunir les premiers Etats généraux en 1302 et à lever de nouveaux impôts.
La guerre de Cent Ans - Philippe VI de Valois obtient le trône qui lui est disputé par Edouard III d'Angleterre. En dépit de forces plus nombreuses, les Français subissent une défaite à Crécy (1346) qui permet aux Anglais de s'installer à Calais. A partir de 1355, la chevauchée d'Edouard II, dit le prince Noir, ravage le Midi et défait l'armée de Jean II à Poitiers (1356). Le futur Charles V doit alors faire face aux jacqueries de Beauvais tandis que la sédition d'Etienne Marcel à Paris est réprimée par la population. En vertu du traité de Calais (1368), Edouard II renonce à ses prétentions sur le royaume de France mais reçoit des possessions supplémentaires (Limousin, Périgord...). Le capitaine Bertrand Du Guesclin parvient cependant à battre ce dernier à Pontvallain (1370) et ne laisse que quelques villes aux Anglais. Le règne de Charles VI, devenu fou en 1396, est marqué par la rivalité entre Armagnacs et Bourguignons. L'assassinat du duc d'Orléans par Jean sans Peur, duc de Bourgogne, en 1407 marque le début de la guerre civile. Après la trêve signée en 1415, les Bourguignons garantissent leur neutralité au roi d'Angleterre. La victoire anglaise d'Azincourt débouche sur le traité de Troyes (1420), qui établit Henri V comme le seul héritier de la couronne de France. Jeanne d'Arc parvient toutefois à délivrer Orléans (1429) et accompagne Charles VII à Reims pour son sacre, avant d'être brûlée vive à Rouen (1431). Grâce au traité d'Arras (1453), le roi parvient à conclure la paix avec les Bourguignons. Profitant des difficultés intérieures anglaises, les Français reprennent l'Aquitaine la même année.
Louis XI (1461-1483) consolide l'administration, le système fiscal, et instaure une armée permanente de 8000 cavaliers et 10 000 archers. Pour lutter contre la déclaration d'indépendance de Charles le Téméraire en 1467, il soutient des révoltes politiques, mais doit acheter le retrait des Anglais (1475) venus en renfort. La mort du duc de Bourgogne lui permet d'envahir cette dernière, dont il obtient en 1482 toutes les possessions à l'exception des Flandres.
L'Eglise doit faire face à la peur de l'an 1000, qui se propage suite à la destruction des lieux saints de Jerusalem en 1009. Mais elle s'organise progressivement et connaît une renaissance autour de l'abbaye de Cluny, fondée en 909, puis de Clairveaux, fondée en 1115 par Bernard de Cîteaux. En 1054, elle déclare criminelle toute guerre contre les chrétiens et impose la trêve de Dieu. En 1095, l'appel du pape Urbain II à la libération des chrétiens d'Orient est à l'origine de la première croisade (1096-1099). Menée parallèlement à la croisade populaire de Pierre l'Ermite et aux expéditions allemandes responsables de pogroms, celle-ci débouche sur la création des Etats latins (comtés d'Edesse et de Tripoli, royaume de Jerusalem, principauté d'Antioche). Les croisades suivantes (2° en 1147-1148, 3° en 1189-1192, 4° en 1202-1204, 5° en 1217-1221, 6° en 1228, 7° en 1244-1254 et 8° en 1270) n'aboutissent pas à une reconquête durable de ces territoires et détériorent les relations avec l'Empire byzantin et les Arabes.
En Occident, l'Eglise lutte contre les hérésies au moyen de l'Inquisition. Elle s'oppose ainsi aux Cathares dont elle vient à bout à Montségur en 1244.
Les progrès techniques (moulins, outils en fer...), le défrichement et l'assèchement des marais permettent d'augmenter la production agricole. De graves famines perdurent encore (1315, 1317) tandis que la peste fait des ravages en 1347. Les villes grossissent et deviennent pour certaines d'importants carrefours commerciaux. Au sein d'entre elles, les corporations obtiennent des privilèges de la part des seigneurs et fondent des communes.
Avec l'Auvergne, le Berry donné par Jean sans Terre, puis après la victoire de Bouvines (1214) contre les troupes germaniques, Philippe Auguste (1180-1223) récupère une partie des possessions des Plantagenêts, qui représentaient à son avènement la moitié du territoire français. Louis IX (1226-1270) édicte de nombreuses ordonnances moralisatrices, développe les Universités mais fait également preuve d'intolérance à l'égard des hérétiques et des autres religions. Philippe III annexe la Champagne au royaume. Philippe IV le Bel (1285-1314) s'entoure de légistes et établit une administration centrale solide. Cependant, les dépenses militaires contre les Anglais et contre le comte de Flandres l'amènent à réunir les premiers Etats généraux en 1302 et à lever de nouveaux impôts.
La guerre de Cent Ans - Philippe VI de Valois obtient le trône qui lui est disputé par Edouard III d'Angleterre. En dépit de forces plus nombreuses, les Français subissent une défaite à Crécy (1346) qui permet aux Anglais de s'installer à Calais. A partir de 1355, la chevauchée d'Edouard II, dit le prince Noir, ravage le Midi et défait l'armée de Jean II à Poitiers (1356). Le futur Charles V doit alors faire face aux jacqueries de Beauvais tandis que la sédition d'Etienne Marcel à Paris est réprimée par la population. En vertu du traité de Calais (1368), Edouard II renonce à ses prétentions sur le royaume de France mais reçoit des possessions supplémentaires (Limousin, Périgord...). Le capitaine Bertrand Du Guesclin parvient cependant à battre ce dernier à Pontvallain (1370) et ne laisse que quelques villes aux Anglais. Le règne de Charles VI, devenu fou en 1396, est marqué par la rivalité entre Armagnacs et Bourguignons. L'assassinat du duc d'Orléans par Jean sans Peur, duc de Bourgogne, en 1407 marque le début de la guerre civile. Après la trêve signée en 1415, les Bourguignons garantissent leur neutralité au roi d'Angleterre. La victoire anglaise d'Azincourt débouche sur le traité de Troyes (1420), qui établit Henri V comme le seul héritier de la couronne de France. Jeanne d'Arc parvient toutefois à délivrer Orléans (1429) et accompagne Charles VII à Reims pour son sacre, avant d'être brûlée vive à Rouen (1431). Grâce au traité d'Arras (1453), le roi parvient à conclure la paix avec les Bourguignons. Profitant des difficultés intérieures anglaises, les Français reprennent l'Aquitaine la même année.
Louis XI (1461-1483) consolide l'administration, le système fiscal, et instaure une armée permanente de 8000 cavaliers et 10 000 archers. Pour lutter contre la déclaration d'indépendance de Charles le Téméraire en 1467, il soutient des révoltes politiques, mais doit acheter le retrait des Anglais (1475) venus en renfort. La mort du duc de Bourgogne lui permet d'envahir cette dernière, dont il obtient en 1482 toutes les possessions à l'exception des Flandres.
L'Eglise doit faire face à la peur de l'an 1000, qui se propage suite à la destruction des lieux saints de Jerusalem en 1009. Mais elle s'organise progressivement et connaît une renaissance autour de l'abbaye de Cluny, fondée en 909, puis de Clairveaux, fondée en 1115 par Bernard de Cîteaux. En 1054, elle déclare criminelle toute guerre contre les chrétiens et impose la trêve de Dieu. En 1095, l'appel du pape Urbain II à la libération des chrétiens d'Orient est à l'origine de la première croisade (1096-1099). Menée parallèlement à la croisade populaire de Pierre l'Ermite et aux expéditions allemandes responsables de pogroms, celle-ci débouche sur la création des Etats latins (comtés d'Edesse et de Tripoli, royaume de Jerusalem, principauté d'Antioche). Les croisades suivantes (2° en 1147-1148, 3° en 1189-1192, 4° en 1202-1204, 5° en 1217-1221, 6° en 1228, 7° en 1244-1254 et 8° en 1270) n'aboutissent pas à une reconquête durable de ces territoires et détériorent les relations avec l'Empire byzantin et les Arabes.
En Occident, l'Eglise lutte contre les hérésies au moyen de l'Inquisition. Elle s'oppose ainsi aux Cathares dont elle vient à bout à Montségur en 1244.
Les progrès techniques (moulins, outils en fer...), le défrichement et l'assèchement des marais permettent d'augmenter la production agricole. De graves famines perdurent encore (1315, 1317) tandis que la peste fait des ravages en 1347. Les villes grossissent et deviennent pour certaines d'importants carrefours commerciaux. Au sein d'entre elles, les corporations obtiennent des privilèges de la part des seigneurs et fondent des communes.
samedi 9 mai 2009
L'intercommunalité
L'intercommunalité permet aux communes de se regrouper au sein d'un établissement public de coopération intercommunale (EPCI). A la différence des collectivités territoriales, ceux-ci disposent de compétences limitées. Une commune ne peut adhérer à plus d'un EPCI.
Les EPCI sont créés soit à la demande du préfet après avis du Conseil départemental de coopération intercommunale, soit à la demande d'une ou plusieurs communes. Leur périmètre, d'un seul tenant, est fixé par un arrêté préfectoral. Les communes doivent l'approuver à la majorité qualifiée (1/3 des communes représentant 1/2 de la population ou 1/2 des communes représentant 1/3 de la population). L'assemblée de l'EPCI, constituée de conseillers municipaux, désigne un président et se réunit au moins une fois par trimestre.
L'intercommunalité sans fiscalité propre peut prendre les formes suivantes :
Les EPCI sont créés soit à la demande du préfet après avis du Conseil départemental de coopération intercommunale, soit à la demande d'une ou plusieurs communes. Leur périmètre, d'un seul tenant, est fixé par un arrêté préfectoral. Les communes doivent l'approuver à la majorité qualifiée (1/3 des communes représentant 1/2 de la population ou 1/2 des communes représentant 1/3 de la population). L'assemblée de l'EPCI, constituée de conseillers municipaux, désigne un président et se réunit au moins une fois par trimestre.
L'intercommunalité sans fiscalité propre peut prendre les formes suivantes :
- les syndicats de communes à vocation unique (SIVU) (loi du 22 mars 1890) agissent dans les domaines de la distribution d’eau, de l'assainissement ainsi que des activités scolaires et périscolaires. On en compte plus de 10 000.
- les syndicats de communes à vocation multiple (SIVOM) (loi du 5 janvier 1959) exercent souvent des activités de traitement des déchets, de tourisme et d'équipement collectifs, en plus de celles mentionnées ci-dessus. On en compte près de 1500.
- les syndicats mixtes (décret du 20 mai 1955) permettent aux communes de s'associer à des départements, des régions ou des établissements publics. On en compte près de 3000.
L'intercommunalité à fiscalité propre recouvre :
- les communautés urbaines (loi du 31 décembre 1966) forment un ensemble de plus de 500 000 habitants. Elles sont obligatoirement chargées du développement économique, de l'aménagement, de l'action sociale (1), de la culture, de la politique de la ville, de la gestion des services collectifs et de la protection de l'environnement. On en compte 14.
- les communautés de communes (loi du 6 février 1992) ont été originellement destinées au monde rural. Elles sont obligatoirement chargées du développement économique et de l'aménagement. Elles peuvent exercer des compétences optionnelles dans les domaines de la voirie, du logement, des équipements culturels, sportifs, de l'enseignement élémentaire, de l'action sociale (1) et de l'assainissement. On en compte près de 2500.
- les communautés d'agglomération (loi du 12 juillet 1999) regroupent plus de 50 000 habitants autour d'une ou plusieurs communes de plus de 15 000 habitants. Elles exercent au moins trois compétences parmi les six suivantes : voirie, assainissement, eau, environnement, équipements culturels et sportifs, action sociale (1).
- les syndicats d'agglomération nouvelle (loi du 13 juillet 1983) ont des compétences en matière de développement économique, d'urbanisme, de logement, de transport. Les 5 SAN encore existants sont amenés à devenir des CA.
Les districts, créés en 1959, et les communautés de villes, créées en 1992, ont disparu depuis le 1er janvier 2002.
(1) avec son accord, elles peuvent exercer tout ou partie des compétences du département dans le domaine de l'action sociale
(1) avec son accord, elles peuvent exercer tout ou partie des compétences du département dans le domaine de l'action sociale
Les collectivités territoriales
Les communes
Les communes agissent dans les domaines de l'action sociale (crèches, foyers de personnes âgées), de l'éducation (école primaire), de l'aménagement (permis de construire, logement social, assainissement, protection des sites, zones d'activité), des transports (ports de plaisance). Elles peuvent effectuer des expérimentations dans le domaine de la santé et de la lutte contre l'habitat insalubre.
Les conseillers municipaux sont élus pour 6 ans au suffrage universel direct. Dans les communes de moins de 3500 habitants, ils le sont au scrutin majoritaire, plurinominal, de liste, à deux tours. Les candidats peuvent s'y présenter individuellement et les listes être modifiées par les électeurs. Dans les 2650 communes de plus de 3500 habitants, ils le sont au scrutin mixte, de liste, à deux tours (loi du 19 novembre 1982). La liste majoritaire obtient la moitié des sièges. Le seuil de représentativité est de 5%. Seules les listes ayant obtenu 10% des voix peuvent se représenter au second tour. Le conseil municipal doit se réunir une fois par trimestre. Il adopte des délibérations et peut former des commissions.
En tant qu'agent de l'Etat, le maire remplit des fonctions administratives (publication des lois, organisation des élections) et des fonctions judiciaires. En tant qu'agent de la commune, il exécute les décisions du conseil municipal, peut exercer des compétences déléguées (affectation des propriétés communales, action en justice...) révocables à tout moment et exerce des pouvoirs propres (maintien de l'ordre public, police de la baignade et de la circulation). Il peut déléguer une partie de ses fonctions à ses adjoints.
Les départements
Leurs compétences s'étendent aux affaires sociales (RMI, aide sociale à l'enfance, personnes âgées, handicap, fonds d'aide aux jeunes, fonds de solidarité pour le logement, équipements de proximité), à l'éducation (collèges, transports scolaires), aux transports (la moitié des routes nationales, ports maritimes), à l'environnement (espaces naturels sensibles), et à la culture (schéma départemental des enseignements artistiques).
Les conseillers généraux sont élus pour 6 ans au suffrage universel direct et sont renouvelés par moitié tous les trois ans. Ils sont élus au sein des cantons au scrutin uninominal majoritaire à deux tours. Seuls les candidats ayant obtenu 10% des voix peuvent se représenter au second tour. Le conseil général se réunit au moins une fois par trimestre à l'initiative du président, de la commission permanente ou du tiers des conseillers. Le président du conseil général, élu pour 3 ans, gère le domaine du département et peut déléguer une partie de ses fonctions aux vice-présidents.
Le préfet, assisté dans chaque arrondissement par un sous-préfet, met en oeuvre les politiques gouvernementales dans le département y est le responsable de l'ordre public. Il exerce une tutelle a posteriori sur les actes des collectivités territoriales et peut les déférer devant les tribunaux administratifs (dans la pratique, le taux de déférés est de 0,03%).
Les régions
Leur domaine d'intervention principal est le développement économique (aide aux entreprises), auquel il faut ajouter l'aménagement et les transports (ports, aérodromes, canaux, trains régionaux) et l'éducation (lycées, formation professionnelle, Plan Université 2000). Elles peuvent effectuer des expérimentations en matière d’éducation et de santé. Elles élaborent des schémas de développement économique (SRDE), d'aménagement et de développement du territoire (SRADT) et de transport (SRT).
Les conseillers régionaux sont élus pour 6 ans au scrutin de liste majoritaire à deux tours (loi du 11 avril 2003). La liste majoritaire obtient un quart des sièges. Le seul de représentativité est de 5%. Seuls les candidats ayant obtenu 10% des voix peuvent se représenter au second tour. Le conseil régional se réunit au moins une fois par trimestre à l'initiative du président, de la commission permanente ou du tiers des conseillers. Le président du conseil régional gère le domaine de la région et peut déléguer une partie de ses fonctions aux vice-présidents.
Le préfet de région négocie et suit les contrats de projet Etat-région, préside le comité de l'administration régionale (CAR) réunissant les préfets et les chefs des services déconcentrés régionaux. Il fixe des orientations nécessaires à l'intention des préfets départementaux.
Le conseil économique et social régional (CESR) rassemble des représentants de quatre collèges désignés pour 6 ans : entreprises et activités non salariées (35%), syndicats (35%), organismes de la vie collective régionale (35%), personnalités qualifiées (10%). Il est obligatoirement saisi pour avis sur les SRDAT, les documents de planification et le budget.
Les communes agissent dans les domaines de l'action sociale (crèches, foyers de personnes âgées), de l'éducation (école primaire), de l'aménagement (permis de construire, logement social, assainissement, protection des sites, zones d'activité), des transports (ports de plaisance). Elles peuvent effectuer des expérimentations dans le domaine de la santé et de la lutte contre l'habitat insalubre.
Les conseillers municipaux sont élus pour 6 ans au suffrage universel direct. Dans les communes de moins de 3500 habitants, ils le sont au scrutin majoritaire, plurinominal, de liste, à deux tours. Les candidats peuvent s'y présenter individuellement et les listes être modifiées par les électeurs. Dans les 2650 communes de plus de 3500 habitants, ils le sont au scrutin mixte, de liste, à deux tours (loi du 19 novembre 1982). La liste majoritaire obtient la moitié des sièges. Le seuil de représentativité est de 5%. Seules les listes ayant obtenu 10% des voix peuvent se représenter au second tour. Le conseil municipal doit se réunir une fois par trimestre. Il adopte des délibérations et peut former des commissions.
En tant qu'agent de l'Etat, le maire remplit des fonctions administratives (publication des lois, organisation des élections) et des fonctions judiciaires. En tant qu'agent de la commune, il exécute les décisions du conseil municipal, peut exercer des compétences déléguées (affectation des propriétés communales, action en justice...) révocables à tout moment et exerce des pouvoirs propres (maintien de l'ordre public, police de la baignade et de la circulation). Il peut déléguer une partie de ses fonctions à ses adjoints.
Les départements
Leurs compétences s'étendent aux affaires sociales (RMI, aide sociale à l'enfance, personnes âgées, handicap, fonds d'aide aux jeunes, fonds de solidarité pour le logement, équipements de proximité), à l'éducation (collèges, transports scolaires), aux transports (la moitié des routes nationales, ports maritimes), à l'environnement (espaces naturels sensibles), et à la culture (schéma départemental des enseignements artistiques).
Les conseillers généraux sont élus pour 6 ans au suffrage universel direct et sont renouvelés par moitié tous les trois ans. Ils sont élus au sein des cantons au scrutin uninominal majoritaire à deux tours. Seuls les candidats ayant obtenu 10% des voix peuvent se représenter au second tour. Le conseil général se réunit au moins une fois par trimestre à l'initiative du président, de la commission permanente ou du tiers des conseillers. Le président du conseil général, élu pour 3 ans, gère le domaine du département et peut déléguer une partie de ses fonctions aux vice-présidents.
Le préfet, assisté dans chaque arrondissement par un sous-préfet, met en oeuvre les politiques gouvernementales dans le département y est le responsable de l'ordre public. Il exerce une tutelle a posteriori sur les actes des collectivités territoriales et peut les déférer devant les tribunaux administratifs (dans la pratique, le taux de déférés est de 0,03%).
Les régions
Leur domaine d'intervention principal est le développement économique (aide aux entreprises), auquel il faut ajouter l'aménagement et les transports (ports, aérodromes, canaux, trains régionaux) et l'éducation (lycées, formation professionnelle, Plan Université 2000). Elles peuvent effectuer des expérimentations en matière d’éducation et de santé. Elles élaborent des schémas de développement économique (SRDE), d'aménagement et de développement du territoire (SRADT) et de transport (SRT).
Les conseillers régionaux sont élus pour 6 ans au scrutin de liste majoritaire à deux tours (loi du 11 avril 2003). La liste majoritaire obtient un quart des sièges. Le seul de représentativité est de 5%. Seuls les candidats ayant obtenu 10% des voix peuvent se représenter au second tour. Le conseil régional se réunit au moins une fois par trimestre à l'initiative du président, de la commission permanente ou du tiers des conseillers. Le président du conseil régional gère le domaine de la région et peut déléguer une partie de ses fonctions aux vice-présidents.
Le préfet de région négocie et suit les contrats de projet Etat-région, préside le comité de l'administration régionale (CAR) réunissant les préfets et les chefs des services déconcentrés régionaux. Il fixe des orientations nécessaires à l'intention des préfets départementaux.
Le conseil économique et social régional (CESR) rassemble des représentants de quatre collèges désignés pour 6 ans : entreprises et activités non salariées (35%), syndicats (35%), organismes de la vie collective régionale (35%), personnalités qualifiées (10%). Il est obligatoirement saisi pour avis sur les SRDAT, les documents de planification et le budget.
Inscription à :
Articles (Atom)
